Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que ce site est la propriété de CCAE 360.
Raison sociale : CCAE 360
Adresse : [adresse]
Tél. : [numéro de téléphone]
E-mail : [adresse e-mail]
Numéro d'enregistrement : [numéro d'enregistrement]
Forme juridique : [forme juridique]
Capital social : [montant du capital social]
Hébergeur du site : [nom, adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur]
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles : [mentions relatives à l'utilisation de données personnelles]
Mentions relatives à l'utilisation de cookies : [mentions relatives à l'utilisation de cookies]
En cas de litige, le consommateur peut recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. CCAE 360 n'est ni disposé ni obligé de participer à une procédure de médiation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :